Déposée le 28 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONNOT ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGATE ESPACES VERTS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONNOT ET CIE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 25220 - ROCHE LEZ BEAUPRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 821 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MONNOT ET CIE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 25220 - ROCHE LEZ BEAUPRE - France.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONNOT ET CIE, SARL - ZONE INDUSTRIELLE - 25220 - ROCHE LEZ BEAUPRE - France - SIREN 712821214
SARL MONNOT ET CIE - ZONE INDUSTRIELLE - 25220 - ROCHE LEZ BEAUPRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418259 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16
Produits chimiques destinées à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Fongicides - herbicides. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines [semences]
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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